Facebook et réseaux sociaux

Les réseaux sociaux sont des lieux où l’écrit et la parole se libèrent, laissant libre cours à l’imagination de leur auteur. Évidemment, cette expression débridée comporte parfois des excès que la morale et/ou la bienséance réprouvent, qui donnent parfois lieu à des surprises quand elle tombe entre les mains, ou sous les yeux, de celui qui en faisait les frais… Les conséquences qui en découlent sont d’autant moins réjouissantes que le dindon de la farce est rarement doté du même sens de l’humour que celui qui l’avait moqué.

Les réseaux sociaux sont incontournables et accompagnent le quotidien de nombreux salariés qui y exposent et y relatent leurs activités ainsi que leurs projets de toutes sortes. Dans cet univers, Facebook et Linkedin, chacun dans un registre qui lui est propre, sont notamment utilisés pour communiquer et échanger des informations d’ordre professionnel. Ces informations n’échappent évidemment pas à l’œil scrutateur de l’employeur qui peut y trouver une source d’intérêt précieuse qu’il exploitera à sa guise. La prudence commande donc aux salariés d’y être d’une grande discrétion sur leurs projets professionnels et de ne pas y communiquer d’informations qui soient susceptibles de leur être reprochées par leur employeur.

Un employeur est-il en droit de licencier une salariée pour avoir inscrit la mention « j’aime » à la suite de plusieurs pages Facebook dont elle approuvait le contenu ? La réponse à cette interrogation, qui touche à la liberté d’expression, est évidemment négative, la liberté d’expression étant consacrée comme une liberté fondamentale, soutenue par des textes internes (constitution) et internationaux (article 10 CEDH, article 11 Charte des Droits fondamentaux de l’Union Européenne…) à très forte valeur protectrice, et seul un abus pourrait le cas échéant justifier une sanction de son auteur.

Le compte Facebook privé d’un salarié n’est pas totalement à l’abri du pouvoir disciplinaire de l’employeur. Celui-ci se voit autorisé, sous certaines conditions, à avoir connaissance de son contenu, bien que ne faisant pas partie de ses « amis », et à licencier l’intéressé pour faute grave s’il y a publié des informations portant atteinte à la confidentialité de ses affaires.

Que les utilisateurs de Facebook se rassurent, ils pourront y critiquer leur employeur sans risque de perdre leur emploi… sous réserve de limiter leurs commentaires acerbes exclusivement à leurs amis. C’est ce qui ressort d’une décision attendue de la Chambre sociale de la Cour de cassation, appelée à statuer sur le licenciement pour faute grave d’une salariée ayant notamment, selon les énonciations de la lettre de licenciement, « tenu et échangé des propos injurieux (à l’égard de son employeur) accompagnés de menaces sur Facebook ».