Par Franc Muller – Avocat droit du travail, Paris
La relation de travail dans une entreprise est sujette à des vicissitudes et le parcours d’un salarié peut alterner plusieurs phases
Ainsi, il peut connaître une évolution positive pendant une longue période au cours de laquelle, auréolé de ses succès et soutenu par sa hiérarchie, il bénéficie de marques de reconnaissance qui lui sont accordées (augmentation de salaire, promotion…), puis après la survenance d’un évènement particulier affectant son environnement professionnel, se voir subitement tomber en disgrâce et privé d’une part importante de ses attributions.
L’événement déclencheur dépend de diverses causes, comme par exemple une réorganisation de l’entreprise ayant pour conséquence une redistribution des attributions du salarié à d’autres, un nouveau rattachement hiérarchique…, mais il peut également être le fait d’une ostracisation à la suite, notamment, d’un revirement de l’employeur accablant subitement l’intéressé de reproches.
Il s’ensuit alors, de façon immédiate ou au fil du temps, que le salarié perd ce qui constituait la substance de son emploi : diminution de ses responsabilités, retrait de tâches les plus intéressantes, moindre autonomie…
Cette dépréciation peut in fine s’analyser en une rétrogradation.
Une telle situation est éprouvante psychologiquement pour celui qui la subit, cette dépossession injuste suscitant à la fois incompréhension et frustration.
Il convient d’établir la distinction suivante :
Lorsque l’appauvrissement des tâches et la diminution des responsabilités du salarié résultent d’agissements volontaires de l’employeur, ayant pour effet une dégradation de ses conditions de travail et altèrent sa santé physique ou mentale, cette situation est susceptible de relever de la qualification de harcèlement moral et du régime juridique qui lui est applicable.
En revanche, si cette modification, bien que caractérisant une dégradation des conditions de travail